Activités étudiantes
Aides à la classe – Guide pratique
Comité de participation des enseignantes et enseignants (CPEE) – Guide syndical
– Calendrier et objets de consultation au CPEE
Lettres-types de CPEE
- Absence de consultation
- Non respect de la clause 4-1.06
- Non respect de l’article 89 de la LIP
- Non respect de l’article 89 ou 110.2 de la LIP
- Non respect de l’article 96.15 de la LIP
- Non-respect du délai de trois jours
- Raisons écrites de refus de la direction
- Recommandation du CPEE
Congés (Tout sur les) – Guide syndical
– Banques de congés
– Congés à long terme
– Congés spéciaux
Contrat régulier à statut particulier
EHDAA
- Guide d’application de l’entente pour le préscolaire, le primaire et le secondaire 2020-2023
- Guide paritaire EHDAA
- Les faits du plan d’intervention
- Formulaire de Demande d’accès au mécanisme interne de règlement à l’amiable prévu au comité paritaire EHDAA
- Formulaire de Demande d’accès aux services pour un élève présentant des difficultés persistantes (section A)
- Formulaire de Demande pour la reconnaissance d’un élève présentant des troubles du comportement ou d’un élève en difficulté d’apprentissage (section B)
- Formulaire de demande pour mesure 15373
- Reconnaissance
- Reconnaissance des codes EHDAA du CSSMB
Instance locale de perfectionnement (ILP)
- Affiche Instance locale de perfectionnement
- Demande d’accès au mécanisme du Comité central de perfectionnement pour le règlement de différends dans les établissements
- Demande de participation et de remboursement pour la mise à jour du personnel enseignant
- Extrait de l’Entente nationale 2020-2023 et de l’Entente locale 2013
- Guide ILP et perfectionnement
- Politique de remboursement des dépenses de fonction
- Proposition de procès-verbal (ILP)
- Règles de fonctionnement pour l’année XXXX (ILP)
- Relevé de dépenses
- Rapport des activités de perfectionnement 2023-2024
Tâche (formation sur les nouveautés)
Éducation des adultes
Formation professionnelle
Préscolaire primaire
Secondaire